Les heures sur chrono à disques Répondre
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Voilà 6 mois que je roule dans un camion avec chrono a disques. J'ai régler mon chrono a l'heure actuelle pas en utc. J'avais oublier ce détail. Quelle risque en cas de contrôle.
Et mon entreprise n'a pas lu mes disques depuis 3 mois, la machine est en panne. Merci
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Tout ce qui est enregistrement, ce n'est pas ton problème. C'est ton entreprise qui en fera les frais en cas de contrôle.
Attention toutefois, ton patron doit te fournir en début de semaine, une attestation d'activité (travail, congés, repos etc...)
Pour le fait d'avoir oublié de changer d'heure, ce n'est pas très grave tu ne risque pas grand chose (en théorie).
Tant que tu es carré sur tes disques, et que tu as les 28 derniers avec toi, tout ira bien top
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Mais pour cela, faut scanner les disques, afin que ton patron puissent savoir ce que tu faisais. A moins qu'il ait un calendrier bien à jour.
Dans tous les cas, garde sur toi les 28 derniers jours. ça c'est très important. Le reste un peu moins.
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Si tu tombes sur un contrôle de la Dreal ou de l'inspection du travail, ton compte en banque ne va pas aimer du tout, tous les PV seront à ton nom.
Tu es responsable de la bonne manipulation du tachygraphe.
D'autre part, lorsque ton sélecteur est sur repos, imagine qu'il t'arrive un accident : en manipulant la grue, tu te loupes et tu te fais mal, ce ne sera pas un accident du travail mais considéré comme un arrêt maladie. La rémunération n'est pas la même et les conséquences non plus.
De plus, selon ton contrat de travail, tu te retrouves à travailler gratuitement...
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Travail = Travail (c'est moi qui dit ça
)Repos = Repos.
Certains trichent, mais ça ne se voit pas ! Sauf forcément en cas d'accident lors d'un déchargement (accident grave notamment, lorsqu'il y a enquête).
Mais bon, ça m'est déjà arrivé, je suis parti à l'hôpital avec les pompiers, et personne n'a regardé ma carte conducteur.
Il s'agissait juste d'une double fracture, et rien de plus grave (bras brisé par exemple, traumatisme divers etc...)
Enfin, pour tout faire dans les règles de l'art, il faut respecter les procédures ;)
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Rassure toi, c'est surtout pour "prouver" que tu as été un très mauvais conducteur, en permanence, en cas d'accident mortel.
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si j'ai bien compris mon cours :
En cas de contrôle :
- Le conducteur doit pouvoir justifier des 28 jours précédant (RSE et code de la route PL) c'est la durée de mémoire des cartes.
- L'entreprise doit pouvoir justifier de 365 jours précédant.(RSE et code de la route PL) avec les données collecté des cartes de conducteur tous les 28 jours maximum et des camions tous les 90 jours maximum (durées des mémoires)
Si enquête plus poussée de l'inspection du travail, l'entreprise doit pouvoir sortir des archives les données des 10 années précédentes (code du travail français).
La prescription pour une violation du code de la route c'est 1 an.
C'est le code du travail qui requiert la conservation des données sur 10 ans (durée de la prescription)
dans ton cas avec le repos tu pourras être verbalisé sur 1 an (code de la route et RSE) par contre ton entreprise pourra l'être sur 10 ans (violation du code du travail) et elle ne t'en remerciera surement pas.
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- Le conducteur doit pouvoir justifier des 28 jours précédant (RSE et code de la route PL) c'est la durée de mémoire des cartes.
Non, la carte conserve toutes les données inscrites dessus pendant sa durée de vie, soit 5 ans.
Lors d'un contrôle de la marée-chaussée par contre, ils ne peuvent remonter et contrôler que sur 28 jours, même si ils peuvent voir plus loin.
L'entreprise ne vide pas la carte tous les 28 jours, mais fait simplement une copie des informations.
Pour le tachygraphe, je pense qu'il en est de même, si tu pouvais demander confirmation à un formateur, ce serait utile pour notre "culture" professionnelle
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La carte ne garde que 28 jours de données de conduites. les données du 29eme jours viennent écraser les données du 1er, celle du 30ème écrasent les données du 2ème et ainsi de suite.
De même pour l’appareil. Les données de conduites du jour 91 écrasent celles du jour 1 et ainsi de suite.
D'où l'obligation de copie des données par l'entreprise.
Je parle bien des données de conduites, pas des données du conducteur pour la carte, ou les données du camion et de l'entreprise pour l'appareil.
d'un point de vue purement technique, si la mémoire de l'appareil pourrait physiquement avec les capacités électroniques (SSD mémoire Flash etc.) actuelles durer plus longtemps. Après tout une puce flash type USB atteint déjà la centaine de giga.
Celle des cartes à puce reste très limitée. 28 jours de données de conduites enregistrées à la seconde (pour les appareils de dernière génération qui en plus peuvent inclure les données de positions d'après le cours et le simu VDO) ça fait énorme pour une technologie qui date des premières cartes bancaires et que beaucoup qualifie de dépassée..
A titre d'info il y a plus de mémoire dans les clés de voiture et camion que dans une puce de carte à puce.
Pensez aussi que les cartes à puces sont sujettes au magnétisme. Il est facile de les tuer en les mettant prêt d'un téléphone portable par exemple. Ayant tué 2 cartes Bancaire de cette manière, je vous déconseille de mettre votre CB et votre portable dans la même poche.
Edité par spebonne Le 05/01/2020 à 12h00
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Mea culpa.
I am sorry.
对不起
Прости
Jag är ledsen
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Mi dispiace
ごめんなさい
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Pour ça qu'il faut vider "avant" les 28 jours ;)
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Tout d'abord mes excuses à Gordini.
Les tachy numériques de première génération ne gardaient en effet que 90 jours de données... Par contre il ne sont quasi plus en service (à cause de la fraude à l'aimant et du fait qu'il prenait le temps à la minute)
La 3eme génération a l'obligation de garder 365 jours de données comme le dit Gordini, On avait donc tous les deux raison (dans un sens).
Ca veut aussi dire que les support de cours datent sérieusement...
Les règles de téléchargement ne sont pas modifié pour limiter la perte de donnée en cas de défaillance.
A savoir aussi que depuis 2016 cette 3ème génération étaient obligatoire dans tous nouveau camion et que depuis Mai 2019 c'est la 4ème génération qui devient obligatoire pour véhicules neufs et en cas de remplacement.
Pour info (selon les explications du formateur):
A partir de la 2ème génération, les données de taches sont prises à la seconde et non plus à la minute et le capteur de vitesse est protégé contre l'aimant.
A Partir de la 3ème l'appareil enregistre aussi la position GPS.
A partir de la 4ème l'appareil enregistre la position par GPS, ainsi que la vitesse donnée par le GPS (je ne sais pas si c'est en plus du capteur de bord pour voir s'il y a triche) et il est interrogeable à distance par les forces de l'ordre et l'employeur.
Le simu que l'on a a aussi la 5ème génération... je me demande ce qu'il apporte...
Pour la carte, la carte actuelle de génération 1 ne stocke que 28 jours de données... Par contre la Génération 2 entre en fonction cette année (obligatoire pour les atelier avec l'arrivée de la Gen 4, elle sera renouvelé au fil des échéances pour les conducteurs) et là on ne nous a pas dit si elle stockait plus de données, mais c'est possible.
Point important. Les données de vitesses ne sont à priori stockées que pour 24h...
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Tu devrais en faire un sujet pour ne pas que ça passe à la trappe
(tu peux scinder je pense).
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