bjr, à qui incombe la tache de planification à savoir si une tournée passe en amplitude sur la journée , sur du régional sans découche?
J ai toujours fait que du RP je ne connaissant pas les temps de parcours entre toutes les villes du nord de mémoire pour le moment, c' est à moi que l' on demande si ça passe ? est ce logique?
de plus en privé et soumis à une amplitude journalière max de 10H30 je suis toujours en depassement .
Mon frère est chez prevoté depuis au moins 25 ANS et m' à dit c' est pas ton job!
???
Merci de votre retour.
Crdlt.

en privé ton temps de travail max est de 10h au lieu de 12h car tu dépends du code du travail pas du code du transport. Tu as aussi une pause de 20minute au lieu de 30.
Par contre contrairement au transport, la pause fait partie intégrante du temps de travail dans le code du travail.

Ton amplitude de conduite reste celle de la RSE 9h (ou 10h 2 fois par semaine) de conduite dans une plage horaire de 13h (15h si tu réduis le repos).

En temps que conducteur tu prendras les amendes sur la partie RSE qui est à ta charge.

Le respect du code du travail, c'est ton patron qui gère et qui prendra l'amende. En fait légalement tu ne peux pas t'arrêter de toi même après 10h par jour si ton patron te dit de bosser plus, c'est un abandon de poste et un motif de licenciement pour faute grave.

Ton patron ne peut pas t'imposer une journée qui t'oblige à aller à l'encontre de la RSE, de même qu'un donneur d'ordre ne peut imposer de délais allant à l'encontre de la RSE car il ne peut t'imposer de violer la loi.
Il pourra par contre de demander de dépasser les 10h de travail (conduite, chargement déchargement, attente, etc). Ce n'est pas légal en soi, mais là c'est lui qui viole la loi, pas toi. De ce fait tu ne peux pas refuser sans faire défaut à ton contrat de travail. Tu peux toutefois (si tu ne tiens pas à ton poste) le dénoncer à l'inspection du travail.

Je pense que le fait qu'il te demande si ça passe pour toi, c'est pour voir si ça passe niveau RSE pour toi. Et si tu dis oui et que ça cafouille... bon tu as eu la chance de dire non et tu ne l'as pas fait donc il est plus ou moins couvert.



Edité par spebonne Le 07/03/2020 à 12h43

Bjr, merci pour vos réponses avisées, effectivement mon temps de pause est payé , par contre pour les 20 mn de pause je ne savais pas, je pensais 30 mn avant 6 h;
je vais m' en tenir à respecter scrupuleusement la rse.
En commençant a 6H avec des chargements j' arrive à 11H 45 avec 2H de conduite je dois donc faire une pause de 30 mn , je repart et arrivé a mes 4H 30 de conduite c' est re 30 mn et non pas 45 ?
En commencant à 6H j' arrive parfois a midi avec 1H 30 de conduite mais les kilomètres m' attendent après obligé d optimiser ma peremiere portion de 4H30 car je n' aurait pas assez de la 2ieme pour rentré j' ai parfois 8H de conduite dans la journée
l' amplitude max est de 15 H sous quel condition de recup et quel frequence svp ?
" (15h si tu réduis le repos)." ?

la RSE t'impose 45 minutes de pause tous les 4h30. tu peux prendre ces 45 minutes en 2 fois (15 minimum +30 minimum).

- Tu as le droit de faire un repos de 9h au lieu de 11 maximum 3 fois entre deux repos hebdomadaire (45h, ton weekend par exemple) Il n'y a pas de récupération dans ce cas.

- Tu peux aussi faire un repos de 9h si au cours de la journée tu as fais un repos de 3h minimum, dans ce cas c'est quand tu veux.

Dans ces deux cas ton amplitude pourra être de 15h car 15 + 9 = 24h

Ces règles ne font partie que de la RSE que tu dois impérativement respecter (comme le dit Mickael c'est ta responsabilité).

La pause tous les 6h ou 9h de travail c'est le code du travail/ code du transport. pour information si tu fais ta coupure de 45minutes avant les 6h de travail, ta coupure servira de pause. Tu peux utiliser cela pour t'aider à t'organiser si tu veux.
le texte dit que tu dois avoir fait une pause de 20 minutes (code du travail) ou 30 minutes (code du transport pour le transport public) après 6h de travail effective. cette pause peut être prise avant, mais si ton employeur peux te dire non à 5h50 de travail, il ne peux t'empêcher de la prendre au bout des 6heures. Ça veux dire que tu peux la prendre après 3 heures. Certains disent que la pause peut être coupée en 2 fois 10, mais je n'ai pas trouvé de traces de ça sur Legifrance donc je me méfie. De toutes façons c'est plus avantageux pour toi de faire les 20 minutes, ça pourra compter pour les première 15 minutes de ta coupure.

Attention ceci n'est que le code du travail / transport. Il s'agit d'une règle 'minimum' et ta convention collective ou l'accord d'entreprise peut t'imposer plus. Si ton patron te dit 30minutes de pause, prends 30 minutes de pause.

Le code du transport(si tu passes en transport public) ajoute que tu dois avoir eu au moins 45minutes (total) de pause avant la fin de ta 9ème heure de service. En général tu as déjà fait ta coupure de conduite à ce niveau donc...

Salut les gars,
Les 15h ou 13h d'amplitudes c'est pas une règle fixe.
On peut faire 15H tous les jours de la semaine sans jamais utiliser de repos réduit, c'est le repos fractionner, dans ce cas il faut une coupure ininterrompue de 3h et un repos journalier de 9h. Bon je reconnais que ça ce fait rare quand même.

Pour la planification, savoir si ça passe, c'est à ton exploitant de prévoir des tournées qui passe. Si ton exploitant te demande de faire un truc illégal, rien ne t’empêche de lui dire NON et s'il insiste tu peux lui demander de t'envoyer l'ordre par SMS.