Amplitude / Temps de service Répondre
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On attaque la RSE et j'arrive pas à bien saisir la différence entre l'amplitude de travail et le temps de service. Quelles activités sont comprises dans chaque notion ?
J'ai besoin de maitriser ces deux notions car on commence à faire des études de cas et donc des grilles journalières d'activités.
Merci d'avance
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- le temps de service comprend toutes les activités du tachy (conduite + travail + attente) sauf les périodes de pause (lit)
- l'amplitude, c'est le temps de service + les pauses. Pour faire encore plus simple, c'est le temps entre le moment où tu mets ta carte et le moment où tu l'enlèves, début et fin de journée de travail.
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- le temps de service comprend toutes les activités du tachy (conduite + travail + attente) sauf les périodes de pause (lit)
Donc on est d'accord, on enlève également les interruptions de conduite ? Mon formateur fait la différence entre les interruptions de conduite et les coupures, pat exemple pour la pause déjeuner et du coup ça me perturbe un peu pour la compréhension.
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Sur une période de 24 heures :
24h - 11h = 13h
Ton temps de service max (amplitude) est de 13 heures .. (ou 15h si tu fais une coupure en repos réduit de 09h00).
Dans ces 13 ou 15h, tu fais ce que tu veux, tant que tu dépasses pas tes 09h00 ou 10h00 de conduite (10h deux fois / semaine max).
Pour la nuit, je crois que c'est 10h l'amplitude.
Les pros de la nuit confirmeront, ou pas .. !
Le temps de service, purement parlant, @Gordini résume bien. Tu retires juste tes pauses ! (pour facturer à ton employeur par exemple si tu es payé à l'heure. Quand tu es en pause / coupure, tu n'es forcément pas payé).
Donc ton temps de service (purement parlant), peut se faire ainsi :
45 minutes de pause minimum pour 04h30 de conduite (donc 45 minutes de pause pour 09h00 de conduite (vu que 04h30 de conduite / 45 de pause et 04h30 de conduite)).
11h de pause + 45 minutes de coupure (au minimum) = 11h45 de pause
24 heures - 11h45 de pause (ou coupure, qu'importe, c'est pareil) = 12h15 (14h15 si coupure de nuit en réduit de 09h00) de facturation possible (14h15 étant le maximum pour le coup).
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- le temps de service comprend toutes les activités du tachy (conduite + travail + attente) sauf les périodes de pause (lit)
Donc on est d'accord, on enlève également les interruptions de conduite ? Mon formateur fait la différence entre les interruptions de conduite et les coupures, pat exemple pour la pause déjeuner et du coup ça me perturbe un peu pour la compréhension.
Il me semble que l'interruption de conduite est par exemple un temps d'attente chez un client supérieur à un certain temps avec le tachy sur le carré barré. Une heure d'attente est égale à 45 mn de coupure.
Mais attention, si tu vas à l'étranger, cette règle ne s'applique pas : en Espagne par exemple, c'est considéré comme un temps de travail.
Pourras-tu demander à ton formateur si c'est bien ça ? Merci d'avance.
Edité par Gordini Le 19/12/2020 à 11h05
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Le problème c'est que je veux éviter au maximum de passer par mon formateur car un jour il me répond d'une façon et le lendemain d'une autre ... d'où mes questions ici sur le forum .
Donc tu n'es pas certain que les interruptions de conduite sont comprises dans le temps de service ou non ?
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A t-il seulement été lu ? Pourtant je me suis donné la peine !
NON, les coupures / pauses ne sont pas des temps de service.
Tu n'es PAS payé quand tu es en pause (logique).
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A t-il seulement été lu ? Pourtant je me suis donné la peine !
NON, les coupures / pauses ne sont pas des temps de service.
Tu n'es PAS payé quand tu es en pause (logique).
Oui évidemment qu'il a été lu, ne t'emportes pas, on est pas là pour ça. Merci pour ta contribution en tout cas c'est cool de ta part
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en effet dans un cas particulier : si tu es en double équipage (rare je sais mais bon le cas peut arriver) tu interromps ta conduite si tu es sur le siège passager (ta carte sera alors en carré barré ou mise à disposition) et que l'autre conducteur conduit. Après 45 min sur le siège passager tu pourras reconduire, pourtant ce temps passé sur le siège passager ne compteras pas en repos (lit) et donc comptera dans ton temps de service.(il te faudra toutefois faire tes pauses de 30 ou 45 min imposées par le code du transport après 6h ou 9h de travail)
C'est la seule exception il me semble.
dans tous les autres cas le carré barré n'interrompt plus la conduite comme c'était le cas avant.
Temps de Service = tout sauf le lit
Amplitude (dans la RSE et le code du transport uniquement) = tout entre le début de la journée et la fin, y compris tes repos.
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Le problème c'est qu'il y 3 textes de lois qui régissent les conducteurs routiers :
- La RSE qui réglemente les temps de conduite et de repos
- Le code du Transport qui réglemente une grande partie du travail (contrat, lettre de voitures, une grande partie des conditions de travail)
- Le code du Travail qui va venir règlementer tout ce qui n'est pas couvert par les deux autres (c'est le texte général, mais il est supplanté par les 2 autres qui sont l'exception)
Or le code du Travail utilise la même définition pour Amplitude et Temps de Service (toute tâche entre la prise et la fin de service, hors pause). C'est le code du transport et la RSE qui font la différence entre les deux pour le personnel roulant en incluant les pauses dans l'Amplitude...
de quoi mettre beaucoup de confusion....
Mais en tant que conducteur retient la définition de mégafly... c'est la plus simple.
Edité par spebonne Le 20/12/2020 à 00h36
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La RSE c'est propre aux conducteurs Faut pas tout mélanger non plus !
L'amplitude c'est pas dur à comprendre 24h - 11h de repos = amplitude disponible !
Inutile de rentrer dans des textes pour comprendre ça, et telle n'est pas a question d'ailleurs !
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Et pour répondre à Mickaël, je sais bien que ce n'est pas difficile à comprendre mais à partir du moment où LA personne qui t'apprends vient t'embrouiller l'esprit, je t'assure que tout peux se mélanger très vite, même les notions les plus simples. Je ne regrette pas d'avoir "osé" poser la question pour autant, bien au contraire.
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