Caces Différence production / hors production Répondre

Avatar  Toopil Le 11/04/2021 à 13h08
Salut a tous

Je ne sais pas si je suis dans la bonne section...

J'aurais une question de réglementation....

Je ne suis pas du genre a pinayé, mais comme on le dit souvent tant qu'il n'y arrive rien c'est bon le jour ou sa te tombe dessus , c'est plus la même.....

Concrètement si je charge mon camion d'une palette ou une machine non roulante au moyen d'un chariot élévateur par exemple avec mon autorisation hors production.
Suis je couvert ? Est ce assimilé a de la production ?
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Avatar  Mickaël Le 11/04/2021 à 13h10
Salut.

En théorie, si tu as une autorisation sur zone, oui tu seras couvert.
C'est une attestation de l'employeur qui fera foi.
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Avatar  Toopil Le 11/04/2021 à 13h35
Mickaël :
Salut.

En théorie, si tu as une autorisation sur zone, oui tu seras couvert.
C'est une attestation de l'employeur qui fera foi.

Merci pour ta réponse. Mardi je vais livrer l aftral si j'arrive a choper un formateur je poserai la question...

J'ai essayé sur google c'est pas vraiment clair, je trouve....

Certains me disent que c'est assimilé a de la production... que l'autorisation hors production n'est que pour le chargement, dechargement d'engins roulant .
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Avatar  guismo205 Le 11/04/2021 à 16h20
Alors non en hors production tu n'a pas le droit de te chargé avec Sauf si il s'agit des accessoires qui sont fourni avec. Dans le cas où tu charge ton camion il te faudrait le caces 3 sur l'ancienne formation. La nouvelle je ne connais pas le titre exact.

Apres si tu a une autorisation de conduite tu peu t'en servir uniquement dans des lieu privé ou le caces n'est pas nécessaire. Mais interdit sur voie publique.
Le possible est déjà fait
L'impossible est en cours
Pour les miracles prévoir 48h de délais
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Avatar  Mickaël Le 11/04/2021 à 19h20
Citation :

L’Autorisation de conduite est-elle obligatoire en France ?




En France, selon l’article R.4323-55 à 57 du code du travail, la conduite de certains équipements nécessite l’obtention d’une autorisation de conduite délivrée par l’employeur. Il s’agit notamment des matériels de levage qui présentent des risques particuliers en raison de leurs caractéristiques ou de leur objet.

L’autorisation de conduite est LE DOCUMENT absolument OBLIGATOIRE (imposé par le Code du travail), pour conduire un chariot élévateur ou tout autre équipement servant au levage, contrairement au CACES qui est une attestation de formation.

L’autorisation de conduite doit être tenue à la disposition de l’inspection du travail et des agents du service des organisations de sécurité sociale.

Validité de l’autorisation de conduite



L’autorisation de conduite n’est valable que dans le cadre des activités de l’entreprise où elle a été délivrée. On ne l’utilise que pour des sites d’intervention spécifiques et un type de matériel précisé.
Nominative, elle sert à vérifier que le cariste dispose bien de l’aptitude et de la capacité à conduire le matériel de levage concerné. On peut la retirer à tout moment.

On la remet aux collaborateurs majeurs qui sont amenés à conduire des chariots élévateurs, des matériels de manutention et plus généralement des appareils de levage comme les nacelles élévatrices et les grues.

Sa durée maximum de validité correspond généralement à la durée de mission dans l’entreprise. Mais la durée de validité dépend aussi de 2 notions :
– l’aptitude médicale délivrée par le médecin du travail, dont la validité est en général d’un an.
– et la validité du CACES, qui est de 5 ans pour la conduite de chariot automoteurs.
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Avatar  Toopil Le 11/04/2021 à 20h38
Mickaël :
Citation :

L’Autorisation de conduite est-elle obligatoire en France ?




En France, selon l’article R.4323-55 à 57 du code du travail, la conduite de certains équipements nécessite l’obtention d’une autorisation de conduite délivrée par l’employeur. Il s’agit notamment des matériels de levage qui présentent des risques particuliers en raison de leurs caractéristiques ou de leur objet.

L’autorisation de conduite est LE DOCUMENT absolument OBLIGATOIRE (imposé par le Code du travail), pour conduire un chariot élévateur ou tout autre équipement servant au levage, contrairement au CACES qui est une attestation de formation.

L’autorisation de conduite doit être tenue à la disposition de l’inspection du travail et des agents du service des organisations de sécurité sociale.

Validité de l’autorisation de conduite



L’autorisation de conduite n’est valable que dans le cadre des activités de l’entreprise où elle a été délivrée. On ne l’utilise que pour des sites d’intervention spécifiques et un type de matériel précisé.
Nominative, elle sert à vérifier que le cariste dispose bien de l’aptitude et de la capacité à conduire le matériel de levage concerné. On peut la retirer à tout moment.

On la remet aux collaborateurs majeurs qui sont amenés à conduire des chariots élévateurs, des matériels de manutention et plus généralement des appareils de levage comme les nacelles élévatrices et les grues.

Sa durée maximum de validité correspond généralement à la durée de mission dans l’entreprise. Mais la durée de validité dépend aussi de 2 notions :
– l’aptitude médicale délivrée par le médecin du travail, dont la validité est en général d’un an.
– et la validité du CACES, qui est de 5 ans pour la conduite de chariot automoteurs.

Enfaite je sais cela ,
j'ai l'autorisation de ma boîte pour les caces :
R482 G ainsi que la R489 7.
Ce qui me pose problème c'est le chargement de palette ( un gerbeur en panne par exemple) ou dun chariot élévateur en panne non roulant au moyen d'un autre chariot. Et la c'est de la prod.
Comme la dit Guismo plus haut un accessoire ,cest autorisé ( normal le godet , marteau ou autre qui va avec la pelleteuse )
Mais quand je travailler dans le tp j'avais une autorisation production pour charger moi même mes agrégats.

La mon entreprise refuse de me donner l'autorisation en production, en gros je suis sensé avoir que des fenwick roulants ou défreiné que je puisse treuiller , ce qui est bien loin de la réalité du terrain.
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Avatar  guismo205 Le 11/04/2021 à 20h53
Bah la dans ton cas soit il te faut un camion bras de grue et le caces adéquat soit c'est au client de te chargé car tu n'est même pas censé utiliser le matériel d'une autre société pour te chargé.
Le possible est déjà fait
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Avatar  Toopil Le 11/04/2021 à 21h05
Je pense que je vais tout simplement refuser de le faire sans autorisation une fois qu'ils auront marre des recup non récupérer, ils changeront d'avis.

Le problème c'est que j'ai jamais était chiant sur les protocoles ect.... mais sa me travaille , si en debachant le porte char je leve un chariot pour le charger sur le côté et que sa tombe (j'ai vu des tarifs a plus de 80000 euro le chariot), pire que je blesse quelqu'un. On va me dire on ta jamais autorisé a faire sa.
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Avatar  Gordini Le 13/04/2021 à 10h58
Tu es chauffeur PL. A partir du moment où tu charges ou tu décharges, c'est de la production.

Un formateur qui connait son travail te le confirmera ; et il est interdit de le faire sans l'autorisation de conduite de ton entreprise.

Dans le document de Mickaël, cette phrase a toute son importance :

Citation :
L’autorisation de conduite est LE DOCUMENT absolument OBLIGATOIRE (imposé par le Code du travail), pour conduire un chariot élévateur ou tout autre équipement servant au levage, contrairement au CACES qui est une attestation de formation.]


En lisant bien la phrase, tu peux y lire que seule l'autorisation est obligatoire, pas le Caces. Ce n'est pas pour rien que sur le papier du Caces il est prévu un emplacement pour l'autorisation de conduite !

Que tu ais ou non le Caces mais pas d'autorisation de conduite, ton patron pourra t'imputer la faute si tu fais tomber le chariot que tu décharges, il te désignera responsable de la personne qui n'avait rien à faire à coté de l'engin qui est tombé.
Avec l'autorisation de conduite, c'est lui qui sera nommé co-responsable de l'accident.
:epicetou:

Plus de 5 millions de kilomètres au compteur professionnel, soit 13 fois le trajet jusqu'à la Lune.
Reste à savoir où je suis maintenant !!!
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Avatar  Toopil Le 13/04/2021 à 13h11
Bon j'ai eu confirmation :
Non roulant = production
Roulant = hors production

Juste les batteries sur palette gros point d'interrogation car peut être considéré comme un accessoire du chariot.

Donc c'est terminé le levage de chariot mdr.

Hier encore je suis arrivé a un petit depot j'ai refusé de lever le chariot pour le mettre sur le quai.
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Avatar  Gordini Le 14/04/2021 à 09h36
Toopil :


Juste les batteries sur palette gros point d'interrogation car peut être considéré comme un accessoire du chariot.



Pas de point d'interrogation : c'est un accessoire indispensable au fonctionnement du chariot, tu as le droit de prendre la palette avec le chargeur.
Là où je travaillais, les palettes des chargeurs étaient directement posées sur les fourches de l'engin.
:epicetou:

Plus de 5 millions de kilomètres au compteur professionnel, soit 13 fois le trajet jusqu'à la Lune.
Reste à savoir où je suis maintenant !!!
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