La durée maximale de conduite continue de nuit??? Répondre

Visiteur Le 01/05/2013 à 21h58
Salut!Actuellement en formation porteur (C),on est en train de voir la RSE.Mais le truc pour le travail de nuit,c'est pas très clair concernant le temps de conduite continu max.Même le formateur n'est pas sure.Donc ma question est:Est ce que c'est 4h30 ou 4hOO max? Merci d'avance :)
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Avatar  Mickaël Le 01/05/2013 à 22h30
Salut ..



Il existe un sujet il me semble sur les horaires de nuit .. Si tu ne le trouve pas (Ou si je fais erreur), voici un bout de texte qui devrait t'aider :



Caché :
Quelle est la définition du travail de nuit ?

Pour les salariés roulants, tout travail effectué entre 22 heures et 5 heures du matin (art. L1321-7 du code des transports). Pour les salariés sédentaires, tout travail effectué entre 21 heures et 6 heures du matin (art L.3122-29 du code du travail).





Quelle est la définition du travailleur de nuit ?

Est considéré comme travailleur de nuit, tout salarié qui effectue :



Soit, au moins 3 heures de son temps de travail quotidien de nuit à raison de deux fois par semaine au moins, selon son horaire de travail habituel ;

Soit, toute ou partie de son activité de nuit et accomplit au moins 270 heures de nuit sur toute période de 12 mois consécutifs.

Quelles sont les limites de la durée du travail en cas de travail de nuit ?



Le cas des personnels roulants

En cas de travail de nuit, la durée quotidienne ne peut excéder 10 heures :



pour les salariés répondant à la définition du travailleur de nuit,

pour les salariés travaillant en tout ou partie entre 0 h 00 et 5 h 00.

Le cas des personnels sédentaires

En cas de travail de nuit, la durée quotidienne du travail ne peut excéder 8 heures :



pour les salariés répondant à la définition du travailleur de nuit,

ou lorsqu’elle couvre entièrement la période de 0 h 00 à 5 h 00.

La durée hebdomadaire moyenne, calculée sur une période de 12 semaines consécutives, ne peut excéder 40 heures lorsque la durée quotidienne de travail couvre tout ou partie de la période 21 h 00 - 6 h 00.





Quelles sont les contreparties au travail de nuit ?

Toute heure de travail réalisée entre 21 heures et 6 heures donne droit à l’attribution d’une prime pour travail de nuit. Cette prime est égale à 20% du taux horaire conventionnel à l’embauche du coefficient 150M, quelle que soit la catégorie du salarié concerné.



Par accord d’entreprise, cette prime peut être remplacée par l’attribution d’un repos compensateur équivalent.



Cette prime doit être intégrée au taux horaire appliqué pour le paiement des heures supplémentaires. Le taux horaire revalorisé par le travail de nuit se calcule comme suit : Taux horaire revalorisé par le travail de nuit = (152 x taux horaire normal + Prime de nuit) / 152



[[ Exemple

Un chauffeur courte distance, rémunéré sur la base d’un taux horaire de 12 euros, a perçu une prime pour travail de nuit de 250 euros. Le taux horaire à appliquer aux heures supplémentaires n’est pas de 12 euros, mais de 13,64 euros ((152 X 12 + 250) /152). Les majorations de 25 ou 50 % s’appliquent ensuite normalement. )]



Les conducteurs qui effectuent au cours d’un mois au moins 50 heures de travail entre 21 h 00 et 6 h 00 ont droit, en plus de la prime de nuit, à un repos compensateur égal à 5 % de la totalité des heures de travail de nuit.



Par accord d’entreprise, ce repos peut être remplacé par une indemnisation équivalente.



Le bulletin de paie doit mentionner les informations relatives au versement de la prime de nuit et/ou du repos acquis.



Source : http://travail-emploi.gouv.fr/





Merci également de te présenter dans la zone spécifique :top
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Visiteur Le 01/05/2013 à 22h34
Je me suis déjà presenté,y a un mois...Et je parle pas des horaires de nuit mais de la durée maximale de conduite continue de nuit!!! :p
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Avatar  Mickaël Le 01/05/2013 à 22h35
Pardon excuse moi alors :top

J'ai édité mon message, ça devrait t'aider :top
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Visiteur Le 01/05/2013 à 22h40
Merci mais ça ne repond pas à ma question.Je veux savoir si on peut conduire 4H30 d'affilé maximum ou 4h max de nuit (La durée maximale de conduite continue de nuit).Y a un dilemme là dessus,justement... ;)
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Avatar  Mickaël Le 01/05/2013 à 22h49
Pour moi c'est 04h00 .. Certains en diront le contraire .. Je n'ai pas de documents sur ça désolé ..

Il faudrait qu'un formateur passe dans le coin, au pire des cas, si pas de réponses, j'enverrai un mail avec un contact (Formateur).
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Avatar  Gordini Le 02/05/2013 à 02h44
Personnellement, je n'ai jamais entendu que la durée de conduite continue était réduite la nuit... ;)
Lorsque je faisais des navettes, j'ai toujours fait 4h30 d'affilée...
:epicetou:

Plus de 5 millions de kilomètres au compteur professionnel, soit 13 fois le trajet jusqu'à la Lune.
Reste à savoir où je suis maintenant !!!
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Visiteur Le 02/05/2013 à 11h29
Idem.
Déjà qu'il est difficile de respecter les 10 heures de travail maxi... :siffle
Pis, la nuit, ça roule bien ! Pas un chat sur la route, mais des chevreuils et des sangliers !!!… :lol

En tout cas, 'faut s'arrêter avant de s'endormir ! :top
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Avatar  Gordini Le 02/05/2013 à 16h42
Chris33 :




En tout cas, 'faut s'arrêter avant de s'endormir ! :top


C'est mieux pour rester entier :D
:epicetou:

Plus de 5 millions de kilomètres au compteur professionnel, soit 13 fois le trajet jusqu'à la Lune.
Reste à savoir où je suis maintenant !!!
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Visiteur Le 03/05/2013 à 15h09
Apparemment y aurait un texte de loi de Janvier 2013 qui dit que ce serait 4h00 max de nuit en conduite continue.En fait,c'est plus une confirmation que je cherche à avoir...
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Visiteur Le 09/05/2013 à 01h10
j ai toujours fais 15 h d amplitude maxi et roule 4.30 j ai jamais entendu autre chose
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Avatar  Mickaël Le 09/05/2013 à 17h47
C'est 13h l'amplitude de travail .. (Voir 12 pour certains) ..
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Visiteur Le 10/05/2013 à 11h21
Non, non ! L'amplitude "normale", c'est 12 !... :)

D'après les infos que j'ai pu trouver, cette réglementation spécifique de la conduite continue de nuit ne s'applique qu'aux conducteurs de cars !

Infos trouvées sur ces 2 documents:

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Avatar  Mickaël Le 10/05/2013 à 11h23
12 alors :) (Certains diront 13) :P

Merci Chris33 :top
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