Autour du camion [Sujet réglé] Conduite, autres tâches et coupure ? REPONDRE

Visiteur Le 24/11/2019 à 22h04
Bonjour à tous,

Je viens à vous car quelque chose n’est pas clair pour moi et je n’arrive pas à trouver la bonne parole et sur internet c’est confus également.

Imaginons que je suis livreur en région parisienne. Je ne vais jamais conduire 4h30 d’un coup. Je vais cumuler du temps de conduite et de l’autre tâche afin de décharger par exemple.

Je voulais savoir, à partir de quand dois- je faire une coupure lorsque je cumule Conduite + Autres taches ?

Il me semble qu’au bout de 6h d’activité je dois faire une coupure d’au minimum 30 minutes mais n’étant pas sûr je voudrai la bonne parole.

Je vous remercie,
Dans l’attente de lire vos réponses !
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Avatar  Gordini Le 25/11/2019 à 07h35
Tu as tout à fait raison : puisque le temps de conduite n'est pas atteint, c'est le code du travail qui s'applique :
- 30 mn de coupure (lit) après 6h de travail / conduite confondus
- 15 mn supplémentaires à 9h de travail / conduite confondus
:epicetou:
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Visiteur Le 25/11/2019 à 15h09
Merci pour la réponse !

Du coup, dernière interrogation, combien d'heures maximum on peut faire en conduite + autre tâches ? 6h également c'est bien ça ?
Et dans l'hypothèse ou je vais travailler par exemple 9 heures ou plus dans la journée, autant directement faire une pause de 45 minutes du coup ou je dois la fractionner en 30 minutes au bout des 6h et faire les 15minutes au bout de la 9ème heure?

Exemple :
Je commence ma journée à 6h, je charge mon camion + conduite + décharge.
A midi, je fais 45 minutes de pause.
A midi 45, je reprends ma journée, conduite + autre tâches et retour au dépot à 17h par exemple.





Edité par Visiteur Le 25/11/2019 à 15h14
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Avatar  Mickaël Le 25/11/2019 à 18h28
Salut.

Attention, tu ne dois jamais faire 30 + 15, mais 15 + 30 ou 45 minutes.

Tu peux travailler / conduire environ 15h00.

Sur une base de 24h00 tu retires 11h00 de repos obligatoire, il reste 13h00 d'amplitude.
Sur une base de 24h00 tu retires 09h00 (repos réduit possible 3 fois / semaine) de repos obligatoire, il reste 15h00 d'amplitude.

Toutes les 04h30 du dois faire tes 45 minutes de coupure. Dans ces 45 minutes, tu peux y intégrer les 30 minutes de pause du temps de travail (Ce n'est pas de la RSE, c'est le code du travail).

Si tu conduis que 03h00 et que tu travailles 03h00, tu devras couper 30 minutes en pause (code du travail). Et tu repars pour 06h00 de travail, mais il te restera toujours seulement 01h30 de conduite pour arriver à 04h30.
dans la pause des 30 minutes de travail (code du tavail), tu auras forcément ta première pause de faite (seulement 15 minutes vu que ce sera ta première pause conduite (RSE). Ta deuxième pause sera de 30 minutes (La pause de 30 du travail qui se transforme en 15 de la RSE + 30 minutes de la deuxième pause).

Si dans le cas ou tu dois encore travailler et que tu veux pas faire ta pause de conduite (RSE), tu devras refaire 30 minutes (code du travail) après encore 06h00 de travail.

Le mieux est d'intégrer cette pause dans les 45 minutes, ou dans la deuxième pause de la conduite (RSE) qui est forcément de 30 minutes.

Prend le temps de bien lire :top :D
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Visiteur Le 25/11/2019 à 19h18
Je te remercie pour la réponse ! Ah ouais c’est compliqué un peu, je vais relire ton message.
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Avatar  Gordini Le 25/11/2019 à 19h49
Mickaël :
Salut.

Attention, tu ne dois jamais faire 30 + 15, mais 30 + 15 ou 45 minutes.


Mickaël, relis-toi, ce n'est pas 15 + 30 ou 45 pour la RSE ?
De toute façon, c'est 30 mn pour les heures du code du travail.
:epicetou:
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Avatar  Mickaël Le 25/11/2019 à 19h54
Salut.

Si j'ai écrit trop vite deux fois la même chose :mdr:

C'est rectifié, merci :top
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Avatar  Mickaël Le 25/11/2019 à 19h55
jmy93 :
Je te remercie pour la réponse ! Ah ouais c’est compliqué un peu, je vais relire ton message.


Prend le temps de comprendre chaque phrase :)
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Avatar  Gordini Le 26/11/2019 à 07h27
Pour ma part, je t'ai expliqué la partie code du travail, pour faire simple.
Mais quand on est obligé de mélanger la RSE avec, ça devient tout de suite plus compliqué !
:epicetou:
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Visiteur Le 27/11/2019 à 06h04
Et du coup, le temps maximal de travail sans coupure est bien de 6h tout de même comme on disait au début ?(
Si par exemple je fais 8h de conduite et d’autres tâches d’un coup sans avoir fait de coupure, je suis en infraction. Correct ?
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Avatar  spebonne Le 27/11/2019 à 07h23
si tu travailles 8h sans coupure

tu es en infraction au RSE si tu as fait plus de 4h30 de conduite

tu es en infraction au code du travail dans tous les cas.

Le code du travail impose 30 min de pause pour une journée de 6 h de travail. Habituellement ces 30 minutes sont prise 15 minutes le matin, 15 minutes le soir quand tu travail en usine ou en bureau. c'est la pause syndicale comme on dit. Il me semble qu'il y a des amendes mais je ne sais pas si c'est aussi lourd pour le permis que le fait de dépasser tes temps de conduite ou le non respect des pause journalières.

Aussi sur cette pause l'employeur est sensé te la donner et te la faire respecter, mais souvent c'est la première sacrifiée au rendement.
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Avatar  Gordini Le 27/11/2019 à 07h36
jmy93 :
Et du coup, le temps maximal de travail sans coupure est bien de 6h tout de même comme on disait au début ?(
Si par exemple je fais 8h de conduite et d’autres tâches d’un coup sans avoir fait de coupure, je suis en infraction. Correct ?


Oui et oui.
:epicetou:
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Avatar  Mickaël Le 27/11/2019 à 08h00
spebonne :

Le code du travail impose 30 min de pause pour une journée de 6 h de travail. Habituellement ces 30 minutes sont prise 15 minutes le matin, 15 minutes le soir.


Il me semble que dans le transport c'est 30 minutes non fractionnées.
À confirmer.

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Visiteur Le 27/11/2019 à 10h45
Ok je vous remercie en tous cas ! C’est clair pour moi, vous pouvez clore le sujet.
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Avatar  spebonne Le 27/11/2019 à 12h33
Mickaël :
spebonne :

Le code du travail impose 30 min de pause pour une journée de 6 h de travail. Habituellement ces 30 minutes sont prise 15 minutes le matin, 15 minutes le soir.


Il me semble que dans le transport c'est 30 minutes non fractionnées.
À confirmer.



c'est possible, je sais qu'il y a des dérogations comme pour toutes règles. (sinon on serait pas en France)
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