FIMO obligatoire ? Répondre

Avatar  zucco67 Le 05/05/2019 à 19h15
bonjour je suis tout nouveau sur le forum et désoler si ce sujet à déjà été abordé mais ne l'ayant pas trouver je pose ma questions
voila je suis chauffeur livreur en VL pour le moment mais je passe le permis C dans 2 semaine et j avoue qu'on m'as trop donné les réponse que je cherche a l'auto-école

je fais du transport privé (grossiste en alcool spiritueux et soft ainsi que mise a disposition de matériels pour les soirée tireuse, garniture, tonnelle etc...)
le poids lourd seras utiliser que rarement et je voudrais savoir si je dois passer la FIMO ou si je peux faire sans ?
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Avatar  spebonne Le 05/05/2019 à 20h27
il me semble que le seul cas ou tu n'as pas besoin de la FIMO pour un Porteur c'est si tu l'utilise pour transporter des choses personnelles et a but non commercial (ex location pour un déménagement) pour le reste il me semble que c'est obligatoire



Edité par spebonne Le 05/05/2019 à 20h46
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Avatar  zucco67 Le 05/05/2019 à 20h36
ok merci car je suis en plein dans le livret du code spécifique marchandise et sur le chapitre " activités non réglementées" il est inscrit
<< Transport pour compte propre ,doit être en mesure de prouver que les marchandises lui appartiennent >>
et un peu plus loin dans ce même livret que toutes les activités sont réglementer publics comme privées et sur le chapitre FIMO et FCO bah..... rien a part comment l'obtenir et le déroulement des formations plus ou moins longues
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Avatar  spebonne Le 05/05/2019 à 20h51
le transport pour compte propre serait il me semble le cas si tu déménage ta maison. Ou si tu utilise le camion pour transporter ta moto sur les circuits ... Bref comme si tu utilisais ta voiture pour un usage perso, mais en plus gros. Attention la cargaison doit être à ton nom. Pas à celui d'une entreprise.

Pour le reste, a partir du moment ou la cargaison n'est pas destiné à rester entierement tienne ( surtout si tu touches des sioux a la fin du trajet) c'est plus du compte propre.
Privée ou publique il me semble que la différence c'est si la cargaison t'appartient pendant le transport ou pas, si j'ai compris les bribes d'infos que j'ai pu avoir.
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Avatar  zucco67 Le 05/05/2019 à 20h54
ok cool je ferais passer l'info dés que j aurais eu confirmations ( après le permis si l inspecteur me dit de passer la FIMO c'est que c'est obligatoire)
merci de ta réponse :D
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Avatar  spebonne Le 05/05/2019 à 20h56
Dans ton cas il me semble que tu transportes du matos pour des soirées... Si le matos t'appartiens, vu que tu peux en faire un profit en l'utilisant, c'est du transport réglementé privé il me semble (comme pour les forrains). Il te faudra donc la FIMO de toute façon.

les autres qui sont plus au fait pourront confirmer en partie je pense



Edité par spebonne Le 05/05/2019 à 20h56
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Avatar  zucco67 Le 05/05/2019 à 21h03
pas obligatoirement pour des soirées même pour des particuliers et c'est une mise a dispo non lucratives d'ou m as questions
l'entreprise ne tire aucun bénéfice de ce matériels juste si une personnes prend par exemples 4 fûts de 30 l il lui faut obligatoirement une tireuse donc on lui fournie gratos ( fidélisations du client ) tout comme la livraison elle est gratuite a partir d un certain montant sinon on ne livre pas et je n'encaisse pas a la livraison car on reprend le matériel non utiliser puis après décompte la facture est envoyer
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Avatar  Mickaël Le 05/05/2019 à 21h06
Bonjour

Citation :

Les conducteurs exemptés totalement des obligations de formation



Selon l’ordonnance n° 58.1310 modifiée, ne sont pas concernés par le dispositif, les conducteurs des :

Véhicules dont la vitesse maximale autorisée ne dépasse pas 45 kilomètres-heure ;
Véhicules affectés aux services des forces armées, de la protection civile, des pompiers et des forces de police ou de gendarmerie, ou placés sous le contrôle de ceux-ci ;
Véhicules subissant des tests sur route à des fins d’amélioration technique, de réparation ou d’entretien et des véhicules neufs ou transformés non encore mis en circulation ;
Véhicules utilisés dans des états d’urgence ou affectés à des missions de sauvetage ;
Véhicules utilisés lors des cours de conduite automobile en vue de l’obtention d’un permis de conduire ou dans le cadre de la formation professionnelle prévue au présent article ;
Véhicules utilisés pour des transports non commerciaux de voyageurs ou de biens dans des buts privés ; (Ex : le particulier utilisant un véhicule pour emmener des convives au mariage d’un ami) ;
Véhicules transportant du matériel ou de l’équipement, à utiliser dans l’exercice du métier de leur conducteur, à condition que la conduite du véhicule ne représente pas l’activité principale du conducteur.
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Avatar  zucco67 Le 05/05/2019 à 21h09
c est exactement ce que j'ai lu mais voila ou la question se pose
<< Véhicules transportant du matériel ou de l’équipement, à utiliser dans l’exercice du métier de leur conducteur, à condition que la conduite du véhicule ne représente pas l’activité principale du conducteur.>>
mon activité principale n'est pas la conduite mais employé polyvalent dans le commerces ( a mon avis magouilles de terme pour me faire faire un peu de tout lol )
donc cette phrase s'applique t'elle a mon cas?
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Avatar  spebonne Le 05/05/2019 à 21h09
And there you go!

Merci Mickael c'est bon à savoir!
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Avatar  zucco67 Le 05/05/2019 à 21h10
alors que je peux vous garantir que mon activité réel principale est la conduite (entre 6h30 et 8h30 de conduite il me sembles que c'est bien la définition de principale non :mdr: )




Edité par zucco67 Le 05/05/2019 à 21h12
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Avatar  Mickaël Le 05/05/2019 à 21h18
Tout dépend (je pense) de ce que tu factures ..

Si tu factures une façade ou des travaux d'une maison et que tu te déplace en camion pour le matériel, c'est OK ..
Si tu factures une "livraison" de près ou de loin, c'est une activité de conducteur.

Dans tous les cas, vaut mieux avoir la FIMO tout de même. Je suis moi même dispensé, mais je l'ai.
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Avatar  zucco67 Le 05/05/2019 à 22h06
Je suis entièrement d'accord avec toi reste plus qu'as convaincre mon boss lol car entre février permis EB maintenant le C il va falloir qu il avale la pilule FIMO je croit qu'elle va pas passer facile facile :heu:
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Avatar  Mickaël Le 06/05/2019 à 07h24
ça fait presque un petit 5000e :D
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Avatar  zucco67 Le 06/05/2019 à 10h42
ah ouais quand même va falloir beaucoup d'eau pour une si grosse pilule :malade:
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Avatar  Mickaël Le 06/05/2019 à 10h52
2000 / 2500€ le permis et 1200/1800e la FIMO selon les lieux + le permis EB + ADR, tu es proche des 5000€ :D
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Avatar  Gordini Le 06/05/2019 à 18h06
Un joli billet pour pouvoir bosser :D
:epicetou:

Plus de 5 millions de kilomètres au compteur professionnel, soit 13 fois le trajet jusqu'à la Lune.
Reste à savoir où je suis maintenant !!!
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Avatar  zucco67 Le 06/05/2019 à 20h27
bon verdict ....
FIMO obligatoire ............................................sauf (et oui quand y a pas un mais y a un sauf hihihi :x )
si je fais les livraison en précisant que je le fait gracieusement pour une connaissance .....
pas très logique mais voila ce que m'as répondu l'auto-école ce jour
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Avatar  Mickaël Le 07/05/2019 à 09h35
Si c'est réellement gracieusement pourquoi pas mais s'il y a la moindre facturation et c'est vérifiable ça va coûter très cher
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Avatar  spebonne Le 07/05/2019 à 16h02
Mickaël :
Si c'est réellement gracieusement pourquoi pas mais s'il y a la moindre facturation et c'est vérifiable ça va coûter très cher


c'est le moins qu'on puisse dire. Conduite sans permis valide = DELIT avec à la clé environ 6000 € d'amende, de la prison et l'interdiction de passer les permis voir de conduire tous véhicules motorisés pendant une période allant jusqu'à 5 ans.

(quand je passais le permis moto, mon moniteur avait un élève qui s'est fait prendre la veille de son examen de permis voiture, au volant d'une BMW M3... la voiture a été saisie, il ne peut pas passer son permis et il est en bus depuis 2 ans et il lui en reste 3 avant qu'il ne puisse même conduire un scooter 50cc)




Edité par spebonne Le 07/05/2019 à 16h03
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